Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par ELLISPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PassBtoB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est ELLISPHERE domicilié(e) 55 place Nelson Mandela - 92000 - NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PassBtoB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELLISPHERE - 55 place Nelson Mandela - 92000 - NANTERRE - France
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Errata de l'enregistrement - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773837 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Logiciels enregistrés, notamment logiciels pour l'analyse économique, comptable et financière, logiciels destinés à la collecte, la gestion, le stockage et l'exploitation de données, plus particulièrement d'informations et de renseignements d'affaires ;
Informations financières concernant les entreprises, analyses et études financières concernant les entreprises, appréciations et enquêtes de solvabilité financière concernant les entreprises, aide et conseils aux entreprises en matière financière ; exploitation d'une base de données contenant des informations financières sur les entreprises.
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